Mentions Légales
Informations légales — Site www.osmonet.fr
Dernière mise à jour : 13 février 2026
Dernière mise à jour : 13 février 2026
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1. Éditeur du site
| Raison sociale | OSMONET |
| Forme juridique | Entrepreneur individuel |
| SIRET | 94022412400013 |
| N° TVA intracommunautaire | FR72940224124 |
| Activité | Nettoyage de vitres et entretien de prestige |
| Agrément Services à la Personne | Agréé SAP — Préfecture des Alpes-Maritimes |
| Adresse | 38 Bis Boulevard Victor Hugo, 06000 Nice |
| Téléphone | 06 13 87 22 03 |
| [email protected] | |
| Directeur de publication | Edouard Chevrel |
2. Conception et réalisation du site
| Agence web | Devmiweb |
| Téléphone | 07 83 58 66 73 |
| SIREN | 937903391 |
| Site internet | www.devmiweb.com |
| [email protected] | |
| Adresse | Chemin du Mont Leuze 4ème lacet, 06300 Nice |
| Horraire | Lun – Ven : 09h – 19h |
3. Hébergement
| Hébergeur | OVH SAS |
| Adresse | 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France |
| Téléphone | 1007 (depuis la France) |
| Site | www.ovh.com |
4. Propriété intellectuelle
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Liens sortants
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9. Droit applicable et juridiction compétente
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Tout litige relatif à l’utilisation du site www.osmonet.fr est soumis à la loi française et à la compétence exclusive des tribunaux du ressort de la Cour d’Appel de Nice.
10. Contact
Pour toute question relative aux présentes mentions légales :
OSMONET
38 Bis Boulevard Victor Hugo
06000 Nice, France
📞 06 13 87 22 03
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